Nos conseils pour une collaboration réussie
Les bonnes pratiques en matière de partenariats de recherche.
Nos conseils.
- Pour enclencher et sécuriser les premiers échanges entre chercheurs et l’entreprise, il est recommandé de mettre en place un accord de confidentialité qui protège les uns et les autres et garantira de bonnes fondations pour édifier le travail de recherche.
- L’accord de confidentialité permet aux chercheurs de donner des détails de leurs travaux antérieurs ou actuels, cela permet de voir si la mise en commun de leurs compétences acquises permettrait d’avancer plus vite. Seuls les travaux antérieurs sont libres de diffusion par le chercheur les détenant.
- Il y a ensuite le cadre de l’accord de collaboration qui est mis en place, un article de confidentialité pour continuer les échanges et maintenir les résultats secrets. Et c’est dans cet accord de collaboration que sera défini entre les structures signataires les conditions de publications et de divulgation des résultats obtenus.
- Des engagements financiers, en ressources humaines ou en résultats escomptés peuvent s’avérer intenables si tous les éléments n’ont pas été bien pesés en amont. Pour éviter une importante perte de temps et des malentendus ultérieurs, il faut ainsi définir précisément les formes du travail à venir.
- Pour enclencher et sécuriser les premiers échanges entre chercheurs et l’entreprise, il est recommandé de mettre en place un accord de confidentialité qui protège les uns et les autres et garantira de bonnes fondations pour édifier le travail de recherche.
- L’accord de confidentialité permet aux chercheurs de donner des détails de leurs travaux antérieurs ou actuels, cela permet de voir si la mise en commun de leurs compétences acquises permettrait d’avancer plus vite. Seuls les travaux antérieurs sont libres de diffusion par le chercheur les détenant.
- Il y a ensuite le cadre de l’accord de collaboration qui est mis en place, un article de confidentialité pour continuer les échanges et maintenir les résultats secrets. Et c’est dans cet accord de collaboration que sera défini entre les structures signataires les conditions de publications et de divulgation des résultats obtenus.
- Des engagements financiers, en ressources humaines ou en résultats escomptés peuvent s’avérer intenables si tous les éléments n’ont pas été bien pesés en amont. Pour éviter une importante perte de temps et des malentendus ultérieurs, il faut ainsi définir précisément les formes du travail à venir.
L’instruction
Que le scientifique soit directement en relation avec une entreprise ou que cette dernière ait pris contact via le laboratoire, le moment du travail sur le montage du projet reste le même, il s’agit de l’instruction qui est menée par le chercheur avec son service juridique/contractuel dédié.
C’est généralement le moment où il faut consolider les aspects financiers. Comme lors du partage de données sensibles, il faut être vigilant. À un tel moment, on doit avoir une idée de ce que coutera la réalisation du projet commun : temps du chercheur pour mener à bien le projet, embauche de personnels non permanents comme les post-doc, doctorants, stagiaires, l’encadrement de thèses CIFRE, achat de matériels spécifiques, utilisation de tel ou tel équipements de mesure, les frais de missions… Ces postes sont bien connus des services juridiques/contractuels. En ayant une connaissance fine du projet scientifique que les chercheurs des deux parties veulent mener ensemble, ce service détermine très rapidement s’il s’agit d’une prestation de recherche ou d’un contrat de collaboration. Puis on avance sur l’évaluation des coûts et sur les contours du contrat à venir.
Bien dessiner le périmètre du projet permettra de rédiger le contrat sans à-coups, dans une confiance mutuelle, propice au bon développement du projet.
Le soubassement du projet de recherche est alors solide (prix, durée, projet scientifique, étapes et forme que prendra le travail sont arrêtés).
